Mentions Légales

Copyrights

• Editeur
Raison sociale : 
SARL ECPO – Siège social : 1, rue Louis ULBACH, 92400 COURBEVOIE
RCS : 811 565 423 – TVA FR 64 811 56 54 23 – Capital 100.000 €
.
Fondatrice et gérante : Emmanuelle CABASSUT OUVRARD,
contact : emmanuelle.cabassut@gmail.com ; tél. : 06 28 25 79 50
Conception design et réalisation technique du site Internet : 
Dominique MARECHAL
Responsable publication : E.C.P.O SARL, Le responsable publication est une personne morale.
Hébergeur : société OVH : 2 rue Kellerman – BP 80157 – 59100 ROUBAIX – Tél : 0 820 69 87 65.
• Propriété intellectuelle
SARL ECPO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.le-wod, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SARL ECPO
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
• Liens
Les liens proposés vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité d’Emmanuelle Cabassut quant à leurs conditions d’accès et à leur contenu. Les utilisateurs du site ne peuvent établir de lien profond en direction de ce site sans l’autorisation préalable et écrite d’Emmanuelle Cabassut.
Messagerie électronique professionnelle. Les adresses de courrier électronique d’Emmanuelle Cabassut et de chacun de ses membres sont réservées à un usage professionnel. Les documents professionnels destinés à Emmanuelle Cabassut doivent être adressés à ces adresses de courrier électroniques professionnelles. Dans le cadre du droit à une vie privée résiduelle au travail, les règles d’Emmanuelle Cabassut sont les suivantes :
l’utilisation de la messagerie professionnelle pour envoyer ou recevoir des messages privés ne peut être effectuée que dans les limites du droit à une vie privée résiduelle au travail ;
l’objet du courrier électronique doit impérativement contenir la mention « PERSONNEL-PRIVE » ;
à défaut, le message ne sera pas traité automatiquement comme un courrier électronique privé.
• Loi applicable
Le présent site est régi par les lois françaises.
• Modification
Emmanuelle Cabassut se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

Mentions légales

• Limitation des responsabilités
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

 L’utilisateur du site internet www.le-wod.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. 

L’utilisateur du site internet www.le-wod.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

 Notre société met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

 Les informations fournies par notre société le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

 Notre société ne saurait garantir la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

 En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
• Conditions générales de vente
L’utilisation du site www.le-wod.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.le-wod.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SARL ECPO.
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
• Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
SARL ECPO s’efforce de fournir sur le site www.le-wod.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.le-wod.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.le-wod.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
• Informatique et libertés
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web www.le-wod.fr ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à notre société en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

 L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. 

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. 

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de notre société par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

ECPO SARL, 1 rue Louis Ulbach, 92400 Courbevoie.
• Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site et sur l’application mobile, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. 
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site ou l’application mobile.
 Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
 L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. 
Les utilisateurs du site Internet www.le-wod.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Crédits

Conception, ergonomie, design, réalisation technique du site : Dominique Maréchal – www.dominiquemarechal.fr
Rédaction du site : Yannick Gaillard, La Lettrerie – www.lalettrerie.com
Crédits photos : Shutterstock – 123RF
www.le-wod.fr est hébergé par la société OVH : 2 rue Kellerman – BP 80157 – 59100 ROUBAIX – Tél : 0 820 69 87 65